Déclaration d'Accessibilité

Questo sito s'engage à rendre son site web accessible, conformément aux réglementations en vigueur en matière d'accessibilité.

État de Conformité

Ce site web est partiellement conforme aux Web Content Accessibility Guidelines (WCAG) 2.1 Niveau AA en raison des non-conformités et/ou des dérogations énumérées ci-dessous.

Contenus Non Accessibles

Les contenus énumérés ci-dessous ne sont pas accessibles pour les raisons suivantes:

Non-conformité par Rapport à la Réglementation

• Certains éléments multimédias peuvent ne pas disposer d'alternatives textuelles appropriées
• Certains PDF publiés peuvent ne pas être entièrement accessibles
• Certains contenus de tiers peuvent ne pas être entièrement accessibles

Outils d'Accessibilité

Le site est équipé d'un panneau d'accessibilité qui vous permet de:

• Activer le contraste élevé
• Passer en mode noir et blanc
• Inverser les couleurs
• Ajuster la taille du texte
• Ajuster l'interligne
• Utiliser le zoom du navigateur
• Activer le focus visible
• Désactiver les animations
• Mettre en évidence les éléments au survol
• Augmenter la taille du curseur
• Naviguer au clavier

Commentaires et Informations de Contact

Si vous rencontrez des problèmes d'accessibilité sur notre site, veuillez nous en informer. Vous pouvez nous contacter via les canaux disponibles dans la section Contact du site.

Nous nous engageons à répondre aux signalements dans un délai de 30 jours ouvrables.

Procédure d'Application

En cas de réponse insatisfaisante ou d'absence de réponse, vous pouvez déposer une réclamation selon les modalités prévues par la réglementation en vigueur.

Informations Techniques

Ce site a été réalisé avec des technologies web standard (HTML5, CSS3, JavaScript) et respecte les spécifications suivantes:

• Utilisation du balisage sémantique HTML5
• Navigation complète au clavier
• Étiquettes ARIA pour les éléments interactifs
• Contraste de couleur adéquat
• Redimensionnement du texte jusqu'à 200% sans perte de contenu ou de fonctionnalité

Date de publication de la déclaration: {date('d/m/Y')}

Dernière mise à jour: {date('d/m/Y')}